La réalité correspond-elle au battage médiatique ?
Au début, c’est ce qu’il semblait. Au début de l’année 2022, le bitcoin et d’autres crypto-monnaies valaient ensemble 3 000 milliards de dollars.i Des bourses comme le Nasdaq et l’Australia Securities Exchange (ASX) envisageaient d’intégrer le grand livre numérique pour suivre et compenser les transactions. De grandes entreprises comme Maersk, un conglomérat maritime, et Walmart, une multinationale américaine de la distribution, ont annoncé qu’elles utiliseraient la plateforme pour gérer leurs chaînes d’approvisionnement.
Mais ensuite, FTX, une bourse de crypto-monnaies de premier plan, a implosé. Wintermute a subi un piratage catastrophique.ii Et du jour au lendemain, toute la plateforme DeFi (finance décentralisée) a été délégitimée. Mais avant même que cela ne se produise, le Nasdaq avait annoncé qu’il n’utiliserait plus la blockchain pour les échanges de titres privés. L’ASX lui a emboîté le pas fin 2022, annulant discrètement son projet d’utiliser la technologie blockchain et amortissant environ 168 millions de dollars de pertes.iii Walmart a annoncé qu’il abandonnait la blockchain au profit d’un système de traçabilité plus traditionnel, et Maersk a également déclaré qu’il mettait fin à son expérience blockchain .iv
Alors pourquoi cette soudaine volte-face ?
Tim Bray, qui travaillait auparavant pour Amazon Web Services, a expliqué dans un billet de blog pourquoi Amazon a décidé de ne pas intégrer une blockchain en propre : « La blockchain est une solution à la recherche d’un problème ».v En d’autres termes, Amazon se posait des questions sur son utilité et sur la mesure dans laquelle le grand monde voulait vraiment des solutions de confiance zéro. Et au vu des exemples ci-dessus, ils étaient peut-être sur la bonne voie.
Blockchain et intermédiaires de confiance comme modèles de protection de la Propriété Intellectuelle
Si la blockchain est souvent associée aux crypto-monnaies, sa technologie sous-jacente peut être utilisée à diverses autres fins, notamment pour protéger la propriété intellectuelle. Cependant, il existe des raisons impérieuses pour lesquelles le remplacement des intermédiaires de confiance, tels qu’un cabinet d’avocats ou un service de séquestre, par la technologie blockchain n’est pas toujours une bonne solution, en particulier lorsqu’il s’agit de protéger la propriété intellectuelle d’une entreprise importante.
Rappelons d’abord les différences entre les deux : la blockchain est une technologie de grand livre décentralisée et distribuée qui enregistre et vérifie les modifications apportées à un historique numérique partagé de manière sécurisée et inviolable. Un tiers de confiance, quant à lui, est une entité qui fournit un service de vérification et de sécurisation des informations. Dans le contexte de la PI, un tiers de confiance fait office de dépôt central pour sécuriser et vérifier la propriété et l’authenticité des actifs numériques tels que le code source d’un logiciel, la musique, les vidéos, les bases de données ou d’autres formes de travail créatif.
Comme la propriété intellectuelle numérique devient de plus en plus importante pour les opérations commerciales et précieuse pour la croissance et l’innovation, il est nécessaire de comprendre les implications de la sécurisation de la propriété intellectuelle sur la blockchain par rapport à un tiers de confiance.
Prouver les droits de propriété
La blockchain fournit un enregistrement sûr et inaltérable, mais peut-elle vérifier l’identité de la personne ou de l’entreprise qui l’établit ? En d’autres termes, aujourd’hui, n’importe qui peut effectuer anonymement une transaction ou hacher un élément sur la blockchain, alors comment peut-on être sûr que la personne qui effectue l’enregistrement est le propriétaire des matériaux enregistrés (par exemple, les données, les documents, le code, etc.) ? Lorsqu’il s’agit de protéger la PI, prouver la propriété est essentiel.
La réponse courte est que la blockchain, en elle-même, ne peut pas prouver l’identité d’une personne qui fait un enregistrement. Pour vérifier l’identité d’une personne en utilisant la blockchain, il faudrait soit appliquer des technologies supplémentaires, soit faire appel à un fournisseur tiers. De plus, dans le premier cas, la blockchain dépendrait uniquement de la fiabilité de ces technologies de vérification sous-jacentes.
En revanche, les intermédiaires de confiance peuvent vérifier l’identité du propriétaire / détenteur des droits ainsi que l’intégrité des actifs numériques sous-jacents. Un tiers de confiance, tel qu’APP, confirme l’identité de ses membres, et chaque membre doit certifier légalement qu’il est le propriétaire légitime des matériaux confiés à APP. De plus, en utilisant le même algorithme cryptographique que la blockchain (SHA 256 ou SHA512), un intermédiaire de confiance peut assurer des transactions sécurisées et infalsifiables de la même manière que la blockchain.
Reconnaissance juridique
Les systèmes juridiques traditionnels reconnaissent et appliquent les contrats et les accords conclus avec des tiers de confiance, alors que le caractère exécutoire des enregistrements blockchain fait encore l’objet d’un débat juridique permanent. En termes simples, cela revient à dire que la plupart des règles de preuve dans plusieurs secteurs du droit (administratif, pénal, civil, etc.) ne traitent pas encore du traitement des enregistrements générés sur un ordinateur sans intervention humaine.
En Europe, la législation à cet égard a été lente à entrer en vigueur. Mais il existe des cas aberrants, comme l’Italie et la Suisse, qui ont établi une base juridique pour la technologie blockchain dans certaines situations (par exemple, les contrats intelligents en Italie (décret-loi n° 135/2018 (art. 8-ter)) et les titres basés sur les grands livres en Suisse (loi DLT 2021)). Dans le contexte de la Propriété Intellectuelle, cependant, de nombreuses juridictions exigent encore que certaines catégories de propriété intellectuelle soient enregistrées auprès d’une agence gouvernementale ou d’un autre tiers de confiance.
Les technologies blockchain soulèvent des défis juridiques inédits, que seul le législateur pourra traiter correctement. D’ici là, il vaut bien mieux pécher par excès de prudence en faisant appel à un fournisseur tiers dont la base juridique est validée depuis longtemps.
Service d’experts
Blockchain est une technologie, mais pas un service, et elle ne prétend pas l’être. Cela signifie que si un utilisateur perd son hash (c’est-à-dire la chaîne de caractères représentant la transaction), l’accès à son portefeuille (c’est-à-dire la phrase de démarrage, le mot de passe), meurt ou devient autrement invalide – la preuve est perdue. Il n’y a pas de ligne d’assistance client ou de contact par e-mail. Il n’est pas possible de réinitialiser son mot de passe ou de dupliquer un hachage. L’actualité regorge d’histoires de personnes qui perdent leur mot de passe ou égarent leur phrase de démarrage et perdent ainsi des millions. L’utilisation de la blockchain signifie que l’utilisateur est seul responsable ; il n’y a pas de sauvegarde.
La mise en place d’une solution de sauvegarde ou d’un filet de sécurité nécessiterait un outil ou un service supplémentaire. Dans ce cas, l’utilisateur aurait besoin d’un service de stockage. Celui-ci peut être assuré par l’utilisateur lui-même ou par un tiers de confiance. Si l’utilisateur s’appuie sur son propre moyen de stockage, il doit s’assurer qu’il est infaillible.
En revanche, les tiers de confiance, tels que les fournisseurs de séquestre de logiciels, ont pour mission de fournir un service et une expertise. Ils garantissent leurs services en mettant en place des plans de continuité des activités, en disposant de serveurs de sauvegarde pour leurs serveurs de sauvegarde et si un utilisateur égare son mot de passe, le tiers de confiance aura un plan d’urgence. Dans l’exemple d’un séquestre de logiciel, un tiers de confiance s’appuiera sur d’autres preuves légales de propriété telles qu’une carte d’identité, l’enregistrement d’une société et d’autres moyens pour s’assurer que l’accès aux matériaux séquestrés est donné au seul propriétaire. Ils disposent également de connaissances spécialisées et d’une expérience en matière de propriété intellectuelle, peuvent répondre aux demandes, aider à résoudre les problèmes et fournir des conseils tout au long du processus.
Confiance et continuité
À ce stade, vous vous demandez peut-être « pourquoi ne pas simplement utiliser un tiers de confiance qui donne accès à la blockchain comme modèle pour protéger la propriété intellectuelle ? ». Cette question soulève deux problèmes importants pour la protection de la Propriété Intellectuelle : la fiabilité et la continuité.
En ce qui concerne la première question, si les données de la blockchain sont sécurisées et ne peuvent pas être modifiées, la sécurité des données dépend en fin de compte de la fiabilité de la plateforme ou de la start-up qui offre le service. N’importe qui peut être un fournisseur tiers, mais seuls ceux qui ont fait leurs preuves sont dignes de confiance. Si le tiers est négligent ou si sa cybersécurité est faible, il peut être compromis ou piraté. Cela signifie que la propriété intellectuelle peut être volée ou utilisée à mauvais escient, et que tout accord de confidentialité que vous avez pu mettre en place sera difficile à faire respecter en cas de cyberattaque ou d’autres formes de perte de données.
Quant à la seconde, les petites plateformes et les start-ups qui proposent des modèles de blockchain IP sont, par définition, des entreprises en phase de démarrage. En Europe, la moitié des start-ups échouent au cours des trois premières années, ce chiffre atteignant 63 % dans le secteur des technologies de l’information.vi Dans le contexte de la propriété intellectuelle, nous avons souvent affaire à des contrats à long terme pour sécuriser des logiciels afin d’assurer la continuité des activités (c’est-à-dire avoir un plan de secours). Il s’ensuit que l’on veut être sûr que le fournisseur à qui l’on confie sa propriété intellectuelle sera encore en activité dans 3, 5 ou 10 ans.
Cela vaut également pour la blockchain elle-même. La croissance et l’évolution de la technologie blockchain sont toujours en cours, et il faudra des années avant de pouvoir dire avec certitude qu’elle est « éprouvée ». La vraie question est donc de savoir si vous voulez jouer le rôle de cobaye… avec vos actifs les plus précieux ? Ou, pour le dire autrement, voulez-vous sécuriser vos serveurs de sauvegarde avec une startup ?
En résumé, tous les fournisseurs tiers ne sont pas égaux. Il est important de choisir un tiers de confiance qui jouit d’une solide réputation en matière de sécurité, de fiabilité et de crédibilité. Les fournisseurs tels qu’APP, qui ont fait leurs preuves et sont cyber-sécurisés, protègent la propriété intellectuelle depuis 40 ans et garantissent en outre la confidentialité en appliquant un cryptage asynchrone automatisé (AES 256) pour s’assurer que la propriété intellectuelle importante conserve sa confidentialité et donc sa valeur.
Simplicité
La technologie blockchain peut être difficile à comprendre pour les utilisateurs non techniques. Il faut un certain niveau de connaissances techniques pour mettre en place et gérer un réseau blockchain. En outre, l’utilisation d’un réseau blockchain pour enregistrer et suivre les modifications du code source à des fins de propriété intellectuelle peut rapidement devenir très complexe, notamment lorsqu’elle est appliquée à de grands projets comptant de nombreux utilisateurs ou des mises à jour fréquentes.
Pour l’expliquer, revenons d’abord sur le fonctionnement de la blockchain. La blockchain applique une fonction de hachage pour faire correspondre des données (par exemple, des transactions, des blocs, etc.) à une chaîne de caractères de taille fixe, appelée « hachage ». Chaque bloc d’une blockchain contient un hachage du bloc précédent, formant une chaîne de blocs (d’où le terme « blockchain »). La fonction de hachage garantit que toute modification des données donnera lieu à un hachage complètement différent, ce qui rend la blockchain immuable. Le hachage agit comme un identifiant unique pour chaque bloc, garantissant l’intégrité des données au sein de la blockchain.
Ainsi, en pratique, une équipe de développeurs qui modifie fréquemment un code source doit s’assurer que le même code est enregistré à chaque fois car le moindre changement se traduira par une chaîne différente, perdant ainsi toute trace de preuve. La complexité réside également dans le fait que le hachage ne tient pas compte du versionnement du code source, des bases de données ou des formules de secret commercial. Chaque « hachage » est unique. Par conséquent, pour prouver la progression d’un code source à travers différentes versions, quelqu’un doit s’assurer qu’il enregistre régulièrement le hash avec un outil spécifique. Une fois encore, un outil ou un service complémentaire est nécessaire pour obtenir le résultat souhaité (nous commençons à voir un thème ici…).
À l’inverse, le recours à un tiers de confiance pour protéger la propriété intellectuelle du code source est simple et ne nécessite pas le même niveau d’expertise technique qu’une solution blockchain. De plus, un tiers de confiance gérera le versioning, les liens entre les versions par le biais d’un tableau de bord accessible à son propriétaire qui n’a pas besoin de connaissances techniques élevées pour l’utiliser.
La consommation d’énergie. Conformité ESG ?
Enfin, certains craignent que les coûts environnementaux de l’utilisation de la blockchain soient trop élevés. L’une des principales sources de cette inquiétude est la consommation d’énergie associée au processus d’extraction minière utilisé pour valider les « blocs » sur certains réseaux blockchain.
L’extraction, dans ce contexte, fait référence au processus de vérification des blocs et à leur ajout à la blockchain. Ce processus nécessite des ordinateurs puissants pour résoudre des problèmes mathématiques complexes qui valident effectivement le bloc. La résolution de ces problèmes exige une grande puissance de calcul, qui nécessite à son tour beaucoup d’énergie pour alimenter les ordinateurs. Plus on ajoute de puissance de calcul au réseau, plus il devient difficile de résoudre les problèmes et plus on consomme d’énergie, et le cercle vicieux continue.
De plus, la consommation d’énergie du minage est aggravée par le fait qu’il s’agit d’un processus compétitif. Les mineurs sont en concurrence pour être les premiers à résoudre le problème mathématique et à ajouter le bloc suivant à la blockchain. Cette concurrence augmente la demande de puissance de calcul, ce qui entraîne une augmentation de la consommation d’énergie. En fait, on estime que la consommation d’énergie associée à l’extraction de bitcoins est aussi élevée que celle de petits pays.
En d’autres termes, de nombreux mineurs sont en concurrence pour vérifier un seul bloc, utilisant des ordinateurs de plus en plus puissants afin d’être les premiers. Le résultat final est une simple transaction qui aurait pu être réalisée en utilisant 500 à 2 000 fois moins d’énergie. Dans l’ensemble, il est important de prendre en compte les impacts environnementaux de toute technologie et de s’efforcer de les minimiser autant que possible.
Conclusion
En conclusion, la technologie blockchain n’est pas une solution adéquate pour protéger la propriété intellectuelle. Il semblerait qu’une solution existe en fait déjà, sous la forme d’un tiers de confiance.
La blockchain est une technologie qui pourrait bien convenir à certains types de transactions – principalement celles pour lesquelles la confidentialité et les droits de propriété sont moins préoccupants. Pourtant, elle est incomplète lorsqu’elle est appliquée au domaine de la protection de la propriété intellectuelle. Un intermédiaire de confiance peut fournir un enregistrement sécurisé et immuable (comme la blockchain) et peut également : prouver les droits de propriété devant un tribunal, garantir la confidentialité, fournir une expertise et offrir un service simple, direct et éprouvé.
Enfin, il est important de choisir un tiers de confiance qui jouit d’une solide réputation en matière de sécurité, de fiabilité et d’honorabilité, car la fiabilité et la crédibilité du tiers sont cruciales pour la sécurité et la protection des actifs numériques. APP est spécialisée dans la sécurisation et la protection de la propriété intellectuelle depuis 40 ans, elle est certifiée ISO 27001 et prête pour eIDAS – il n’est pas étonnant qu’elle soit le premier tiers de confiance en France.
References:
[i] https://www.coingecko.com/en/global-charts#:~:text=The%20global%20cryptocurrency%20market%20cap,a%20Bitcoin%20dominance%20of%2036.79%25.
[ii] https://techcrunch.com/2022/09/20/crypto-market-maker-wintermute-loses-160-million-in-defi-hack/?guce_referrer=aHR0cHM6Ly93d3cuZ29vZ2xlLmNvbS8&guce_referrer_sig=AQAAAK7BYwN8NJGNeK2E4kjmmtSHs70Awjkj-v7vBtLTDS2GyuKQ5j20Fcm3do-K0RwkNnVW0fCyV7PU9qqQMUl_setBvB3v016CpAL6xwg-inNqhupcaOc5xiHxGwZxuLpNqqD132GTg5c_6sDXjMe8EN7Bhsi-4hfQPJIzy3yoe220&_guc_consent_skip=1675699186
[iii] https://www.forbes.com/sites/michaeldelcastillo/2022/11/16/seminal-blockchain-project–goes-down-the-drain-chairman-apologizes/?sh=1335c8fa17d3
[iv] https://www.coindesk.com/business/2022/11/30/ibm-and-maersk-abandon-ship-on-tradelens-logistics-blockchain/
[v] https://www.tbray.org/ongoing/When/202x/2022/11/19/AWS-Blockchain
[vi] https://moneyzine.com/startup-resources/what-percentage-of-startups-fail/
