Pourquoi la Due Diligence est importante ?

Pourquoi la Due Diligence est importante ?

La Due Diligence est devenue l'un des mots à la mode du 21e siècle. Et il y a une bonne raison à cela. Après tout, nous vivons à l'ère de l'explosion des données, où les informations sont facilement disponibles, mais où leur véracité même est remise en question. Dans une telle situation, la Due Diligence et les mécanismes de Due Diligence sont des outils essentiels dans l'économie numérique.

Mais que signifie exactement la Due Diligence, et comment s'effectue-t-elle ? Existe-t-il différents types de Due Diligence qui s'appliquent à différentes situations ? Ce sont quelques-unes des questions auxquelles nous allons tenter de répondre aujourd'hui.

Qu'est-ce que la Due Diligence et pourquoi est-elle importante ?

La Due diligence est un processus qui consiste à vérifier la validité d'une position, d'une action ou d'un statut. C'est le contraire de la négligence, ou de l'acceptation des choses à leur valeur nominale.

Les origines du terme "Due Diligence" remontent à la législation américaine qui visait à protéger les investisseurs contre les placements mal informés. Les courtiers en investissement étaient tenus de divulguer toutes les informations essentielles sur l'entreprise dans laquelle ils investissaient. S'ils ne le faisaient pas, ils pouvaient être tenus pour responsables et faire l'objet de poursuites. Toutefois, les courtiers ont exprimé des inquiétudes quant au fait qu'ils n'avaient pas toujours accès aux informations requises et que, dans ce cas, ils ne devaient pas être tenus pour responsables de la rétention de ces informations. Pour protéger les courtiers contre des poursuites injustifiées, la législation a été adaptée de telle sorte que, tant qu'ils font preuve de "Due Diligence" dans leurs enquêtes, ils ne sont pas susceptibles d'être poursuivis pour ne pas avoir divulgué des informations dont ils n'ont pas connaissance.

 La Due Diligence joue un rôle important non seulement dans les affaires mais, comme vous le verrez, dans le bon fonctionnement général de l'économie.  Nous allons faire un bref tour d'horizon de quelques-uns des domaines dans lesquels vous avez pu rencontrer la Due Diligence et vous comprendrez son importance et commencerez à voir le rôle démesuré que ce processus joue dans la vie quotidienne.

 La plus évidente est dans le contexte de l'emploi ; une vérification des références ou des antécédents est un exemple de Due Diligence.  Par exemple, un employé potentiel affirme être diplômé d'une université prestigieuse et avoir une grande expérience professionnelle dans un certain domaine.  L'employeur vérifiera cette information auprès de l'université ainsi que des anciens employeurs.  Ce type de Due Diligence peut également impliquer une vérification des antécédents criminels.

 Dans certains secteurs, la vérification des antécédents criminels est obligatoire.  Le service des ressources humaines de l'employeur potentiel, par exemple, exerce une ue Diligence à cet égard afin de vérifier le statut pénal du candidat.

Une banque effectue également un contrôle préalable des candidats à l'emprunt pour s'assurer qu'ils n'ont pas fait défaut sur des prêts antérieurs ou qu'ils ne sont pas dans une situation financière trop tendue et risquent de faire défaut.

Un autre exemple est celui d'un client qui effectue uneDue Diligence sur des fournisseurs potentiels pour vérifier qu'ils seront en mesure de fournir les services attendus ou de livrer les marchandises aux niveaux de quantité et de qualité requis. Cette Due Diligence peut impliquer la vérification de références ou la recherche de l'historique d'un fournisseur ou de sa réputation sur le marché.

Mais la Due Diligence ne s'adresse pas seulement aux autres. La Due Diligence introspective est également une partie importante de la gestion et des opérations de l'entreprise.  Une entreprise qui s'est fixé des principes de croissance durable souhaite que ceux-ci soient appliqués à tout moment et à tous les niveaux. En menant sa propre Due Diligence, elle vérifiera que :

  • elle a mis en place des politiques et des processus appropriés pour se conformer aux réglementations, développer l'entreprise de manière saine et durable, maintenir une culture de transactions commerciales éthiques, montrer qu'elle prend au sérieux ce qu'elle représente et attend en termes d'éthique et de comportement,
  • ses politiques et processus sont correctement mis en œuvre de manière continue,
  • les informations pertinentes sur l'organisation sont recueillies et les parties prenantes sont informées de tout problème.

Le devoir de diligence des entreprises est également essentiel lorsqu'elles traitent avec d'autres entreprises. Par exemple, les clients s'attendent souvent à ce que leurs fournisseurs ou sous-traitants respectent le même type de principes qu'eux-mêmes.  Pourquoi définir des normes et des principes si ceux-ci ne sont pas appliqués de manière cohérente tout au long de la chaîne d'approvisionnement ?

 Un autre aspect important de la Due Diligence est son statut de défense reconnue dans les litiges.  Par exemple, dans le contexte d'un premier appel public à l'épargne (IPO), certaines parties qui ont participé à la préparation de la documentation de l'IPO, y compris la déclaration d'enregistrement, peuvent être en mesure d'utiliser une défense de Due Diligence si la déclaration d'enregistrement contient des informations trompeuses ou des informations matériellement erronées.

 Les souscripteurs, les avocats, les comptables, les dirigeants et les administrateurs tenteront de démontrer qu'ils ont mené une enquête sur les informations contenues dans la déclaration d'enregistrement et qu'ils étaient convaincus, à la suite de cette enquête, que ce document ne contenait aucune information erronée ou déclaration trompeuse importante. En démontrant qu'une telle Due Dilligence a effectivement été menée, ils pourront éviter toute responsabilité.

Enfin, la Due Diligence est parfois imposée par la loi, et le fait de ne pas mener une Due Diligence efficace conformément aux directives légales peut entraîner une responsabilité. Par exemple, la loi américaine sur le secret bancaire exige que les institutions financières adoptent un programme de lutte contre le blanchiment d'argent, qui est essentiellement une politique et un processus de Due Diligence. Les institutions financières doivent disposer de systèmes et de contrôles internes, notamment de politiques et de procédures, conçus pour aider les employés à détecter et à prévenir les activités de blanchiment d'argent, d'un responsable de la conformité chargé de surveiller la mise en œuvre du programme, d'exercices de formation et de sensibilisation et d'une certification pour les employés de haut niveau, d'audits indépendants réalisés par des tiers pour vérifier, en toute impartialité, que le programme est pleinement mis en œuvre.

Comme vous l'avez vu dans les différents exemples ci-dessus, dans le monde d'aujourd'hui, la Due Diligence est devenue un aspect nécessaire de la conduite de toute transaction commerciale. Que vous embauchiez un nouvel employé ou que vous cherchiez à acquérir une entreprise, la Due Diligence est un élément essentiel du processus.

Et la Due Diligence ne doit pas se limiter aux affaires. Aujourd'hui, dans tous les aspects de la vie, nous devons faire preuve de Due Diligence afin de nous assurer que les garanties requises sont en place pour protéger nos intérêts. Qu'il s'agisse de sécuriser des investissements, de procéder à une évaluation des risques de sécurité ou d'entreprendre des tests de vulnérabilité, les processus de Due Diligence appropriés doivent être utilisés pour garantir la véracité de l'opération.

Une question se pose alors : la Due Diligence est-elle la même pour tous ? La réponse est : oui et non. Si les principes de base de la Due Diligence restent les mêmes, l'exercice prend des significations et des objectifs différents selon le contexte. Dans la section suivante, nous allons examiner certains des types courants de Due Diligence qui peuvent être effectués dans diverses situations commerciales.

Quels sont les différents types de Due Diligence ?

Vous cherchez à ouvrir un nouveau compte bancaire ? Ou peut-être vous intéressez-vous aux investissements numériques ? Quel que soit le cas, la Due Diligence est soit nécessaire, soit utile. Dans les sections qui suivent, nous allons vous présenter les nombreux types de Due Diligence qui sont nécessaires pour accomplir la tâche de manière appropriée.

1. Due Diligence préalable à l'acquisition

La Due Diligence en matière d'acquisition est nécessaire lorsqu'une entité commerciale cherche à racheter une autre entreprise. C'est une question de bon sens. Après tout, si vous achetez quelque chose d'aussi important qu'une grande entreprise, il est essentiel d'effectuer les vérifications d'antécédents requises.

 La Due Diligence en matière d'acquisition consiste à examiner les perspectives financières et techniques ainsi que la viabilité de l'entreprise que vous cherchez à acquérir. Celle-ci comporte elle-même de multiples dimensions, telles que :

  • Due diligence financière
  • Due diligence juridique
  • Due diligence en matière de ressources humaines
  • Due diligence technique

Et ce n'est que la partie émergée de l'iceberg. Les fusions et acquisitions sont des processus complexes qui exigent de la prudence à plusieurs niveaux. En tant qu'acquéreur, vous devez non seulement vous assurer que vous faites un bon investissement, mais vous devez également mettre le vendeur à l'aise et obtenir de lui le maximum d'informations. La Due Diligence en matière d'acquisition a pour but de vous aider à y parvenir.

2. Due Diligence KYC

Toute personne possédant un compte bancaire a, sciemment ou non, fait l'expérience de la Due Diligence KYS ou Know Your Customer.  En fournissant à la banque des informations détaillées et personnelles afin d'ouvrir un compte, le client aide les banques à "cocher la case", pour ainsi dire.  Les informations fournies sont nécessaires pour que les banques se conforment aux réglementations et démontrent aux autorités de réglementation qu'elles ont fait leurs "devoirs" en effectuant un contrôle préalable efficace.  Les banques prennent les informations fournies et les comparent aux bases de données de criminels connus ou de personnes sanctionnées, comme celles de l'ONU, de l'OFAC, de l'AUSTRAC et de l'UE. Les informations KYC sont la preuve qu'elles ont fait preuve de diligence en vérifiant qui sont leurs clients.

 La Due Diligence KYC est une bonne pratique commerciale, mais elle n'est pas volontaire.

 Dans le paysage commercial complexe d'aujourd'hui, il ne suffit pas de connaître uniquement l'aspect financier de vos transactions. Vous devez également surveiller de près les personnes avec lesquelles vous traitez. Si vous ne vérifiez pas correctement les antécédents de vos partenaires commerciaux et de vos clients, certaines entreprises s'exposent à de lourdes amendes et à des poursuites judiciaires.

 C'est exactement là que la Due Diligence KYC entre en jeu. Il s'agit d'un processus visant à garantir que vous concluez une transaction commerciale avec la bonne personne. En particulier dans le cas des institutions financières telles que les banques et les compagnies d'assurance, la Due Diligence KYC joue un rôle essentiel. La Due Diligence KYC est généralement effectuée par les entités financières lors de l'ouverture d'un nouveau compte ou d'un portefeuille d'investissement. Le contrôle préalable KYC vous permet d'en savoir plus sur la personne avec laquelle vous traitez, ses antécédents professionnels et ses performances financières. Toutes ces informations peuvent s'avérer utiles pour déterminer si un client est effectivement une entité fiable ou un risque.

 Cependant, la Due Diligence KYC va au-delà des simples exigences réglementaires. Il aide votre entreprise à mieux connaître le client, ses besoins et ses exigences spécifiques. De cette façon, vous pouvez mieux servir vos clients et améliorer votre activité en retour.

 Un autre type de Due Diligence qu'il convient de mentionner ici est la Due Diligence renforcée. Il s'agit d'une forme plus stricte de Due Diligence KYC, qui implique des vérifications plus approfondies des antécédents.

3. Due Diligence IPO

Également appelée "due diligence pré-IPO", il s'agit d'une forme de due diligence qui consiste à vérifier si une entreprise est prête pour son introduction en bourse. Il est essentiel qu'une institution financière effectue une Due Diligence complète, rigoureuse et approfondie afin de comprendre l'état de maturité du marché avant qu'une entreprise ne lance son introduction en bourse.

Dans le cadre d'un contrôle préalable à l'introduction en bourse, les experts procèdent à une analyse détaillée du statut juridique, financier et fiscal de l'entreprise. L'accent est mis sur les aspects opérationnels, informatiques et RH. Vu sous cet angle, la Due Diligence IPO est similaire à l'acquisition Due Diligence.

En outre, dans le cadre de cette forme de Due Diligence, il est important de procéder à une analyse détaillée du modèle économique de l'entreprise afin de comprendre sa faisabilité et sa viabilité à long terme. L'ensemble du processus doit également prendre en compte les niveaux de concurrence, les risques et les forces. En d'autres termes, une analyse SWOT approfondie.

Le contrôle préalable à l'introduction en bourse est une partie essentielle du processus d'introduction en bourse, car il aide l'entreprise à comprendre si elle est prête ou non à entrer en bourse. Elle est également importante pour prouver aux autorités réglementaires, telles que la SEC, que les affirmations de l'entreprise sont légitimes.

4. Due Diligence de l'administrateur

Cette forme de Due Diligence est vitale pour les candidats qui sont sur le point d'accepter un poste au sein du conseil d'administration d'une société. S'il n'est un secret pour personne qu'entrer au conseil d'administration en tant que directeur est une énorme responsabilité, avec des retours professionnels proportionnels, ces derniers temps, les rôles de direction ont fait l'objet d'un examen public et juridique intense. Par conséquent, il est important pour tout candidat au conseil d'administration d'effectuer les vérifications nécessaires sur les antécédents de l'entreprise qu'il rejoint.

Une Due Diligence approfondie aidera les membres potentiels du conseil d'administration à mieux comprendre le rôle qu'ils vont assumer. Elle leur permettra également d'acquérir une compréhension détaillée de la culture de l'entreprise, de son modèle économique et une connaissance générale du fonctionnement du conseil. Voici quelques questions importantes à poser :

  • Que révèlent les documents de l'entreprise ?
  • Quel est le niveau d'expérience du conseil d'administration, et quelle est sa culture de travail ?
  • Quelle est la relation du conseil avec ses investisseurs ?
  • À quelle fréquence le conseil se réunit-il ?
  • Pourquoi vous demande-t-on de rejoindre le conseil d'administration ?

La toute dernière question de la liste ci-dessus montre que laDue Diligence de l'administrateur ne doit pas se concentrer uniquement sur le conseil, mais aussi sur le candidat. Les administrateurs potentiels doivent procéder à une auto-évaluation détaillée pour comprendre comment ils peuvent contribuer au conseil, quelles sont leurs limites et s'ils sont prêts à rejoindre le conseil. Tout cela les aidera à mieux remplir leur rôle.

5. Due Diligence en matière d'invetissement

La Due Diligence en matière d'investissement désigne l'enquête que vous devez mener afin de comprendre si votre investissement particulier vous convient. Ici, l'investisseur potentiel doit évaluer le produit pour comprendre sa viabilité. Cela peut inclure des étapes détaillées telles que l'examen des performances de l'entreprise à long et à court terme, l'inventaire de ses dossiers financiers, ainsi que la perception du public.

La Due Diligence en matière d'investissement est essentielle pour les entreprises comme pour les investisseurs individuels, car elle les aide à comprendre s'il faut poursuivre l'investissement. Elle leur permet également d'avoir une idée claire des rendements qu'ils peuvent obtenir à court et à long terme. Pour les investissements numériques, ainsi que pour tout investissement technologique, la Due Diligence est vitale.

La Due Diligence en matière d'investissement, dans le contexte international, implique également l'examen du risque politique et des questions de corruption.

6. Due Diligence en matière de PI

La Due Diligence en matière de PI est généralement menée dans le cadre de la Due Diligence en matière d'acquisition. Il s'agit d'évaluer les actifs intellectuels d'une entreprise avant une acquisition ou un investissement. En particulier dans les secteurs axés sur la technologie, les actifs de propriété intellectuelle d'une entreprise contribuent largement à déterminer sa valeur. Il s'agit, entre autres, des droits d'auteur, des brevets et des marques.

7. Due Diligence en matière d'environnement

Ce type de Due Diligence est essentiel dans le contexte actuel de sensibilisation à l'impact environnemental. Il s'agit d'évaluer les questions de santé, de sécurité et d'environnement associées à l'entreprise. Les autres aspects à prendre en compte sont la conformité à la réglementation environnementale, l'évaluation de la durabilité et les études de contamination.

En dehors des types de Due Diligence susmentionnés, les différents secteurs d'activité peuvent avoir des formes supplémentaires et différentes de Due Diligence. La Due Diligence peut également être divisée en Due Diligence dure et douce.

La Due Diligence dure est celle où l'ensemble de l'exercice dépend de données factuelles et quantitatives. C'est le type de Due Diligencee qui est traditionnellement effectuée, et la plus grande partie des exercices de Due Diligence relèvent de cette catégorie.

La Due Diligence douce, quant à elle, est davantage axée sur les personnes et concerne les segments humains d'une entreprise. Récemment, elle est devenue une partie intégrante du processus de Due Diligence et s'intéresse à la structure culturelle et organisationnelle d'une entreprise.

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Pour terminer

La Due Diligence est sans aucun doute l'un des aspects essentiels de toute transaction commerciale moderne. Cependant, elle requiert une expertise, une expérience et des connaissances qu'une équipe ordinaire de professionnels ne possède pas toujours. S'il est toujours séduisant de mener soi-même un audit préalable, les meilleurs résultats et les plus objectifs ne peuvent être obtenus qu'auprès d'une agence indépendante.

Les entreprises spécialisées dans les services de Due Diligence peuvent vous aider à vérifier les antécédents, les fournisseurs et les crédits.

Vaultinum est un fournisseur d'un type spécifique de service de Due Diligence.  En tant qu'entreprise technologique, Vaultinum a développé une plateforme de Due Diligence pour aider :

  • les investisseurs en capital privé qui évaluent les cibles potentielles d'investissement ou d'acquisition,
  • les clients qui évaluent les fournisseurs,
  • les entreprises qui effectuent des autocontrôles.

La solution Know Your Software de Vaultinum est un outil de Due Diligence visant à aider les clients à comprendre un actif numérique sous divers angles, notamment la durabilité, la gouvernance d'entreprise, la durabilité des logiciels, la protection et la gestion de la propriété intellectuelle et la sécurité.

Avec une double compétence en informatique et en droit, et plus de 40 ans d'expérience, Vaultinum est là pour vous aider dans tous vos besoins de Due Diligence Technologique.      

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