La r\u00e9alit\u00e9 correspond-elle au battage m\u00e9diatique ?<\/p>\n\n\n\n
Au d\u00e9but, c\u2019est ce qu\u2019il semblait. Au d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e 2022, le bitcoin et d\u2019autres crypto-monnaies valaient ensemble 3 000 milliards de dollars.i Des bourses comme le Nasdaq et l\u2019Australia Securities Exchange (ASX) envisageaient d\u2019int\u00e9grer le grand livre num\u00e9rique pour suivre et compenser les transactions. De grandes entreprises comme Maersk, un conglom\u00e9rat maritime, et Walmart, une multinationale am\u00e9ricaine de la distribution, ont annonc\u00e9 qu\u2019elles utiliseraient la plateforme pour g\u00e9rer leurs cha\u00eenes d\u2019approvisionnement.<\/p>\n\n\n\n
Mais ensuite, FTX, une bourse de crypto-monnaies de premier plan, a implos\u00e9. Wintermute a subi un piratage catastrophique.ii Et du jour au lendemain, toute la plateforme DeFi (finance d\u00e9centralis\u00e9e) a \u00e9t\u00e9 d\u00e9l\u00e9gitim\u00e9e. Mais avant m\u00eame que cela ne se produise, le Nasdaq avait annonc\u00e9 qu\u2019il n\u2019utiliserait plus la blockchain pour les \u00e9changes de titres priv\u00e9s. L\u2019ASX lui a embo\u00eet\u00e9 le pas fin 2022, annulant discr\u00e8tement son projet d\u2019utiliser la technologie blockchain et amortissant environ 168 millions de dollars de pertes.iii Walmart a annonc\u00e9 qu\u2019il abandonnait la blockchain au profit d\u2019un syst\u00e8me de tra\u00e7abilit\u00e9 plus traditionnel, et Maersk a \u00e9galement d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019il mettait fin \u00e0 son exp\u00e9rience blockchain .iv<\/p>\n\n\n\n
Alors pourquoi cette soudaine volte-face ?<\/p>\n\n\n\n
Tim Bray, qui travaillait auparavant pour Amazon Web Services, a expliqu\u00e9 dans un billet de blog pourquoi Amazon a d\u00e9cid\u00e9 de ne pas int\u00e9grer une blockchain en propre : \u00ab\u00a0La blockchain est une solution \u00e0 la recherche d\u2019un probl\u00e8me\u00a0\u00bb.v En d\u2019autres termes, Amazon se posait des questions sur son utilit\u00e9 et sur la mesure dans laquelle le grand monde voulait vraiment des solutions de confiance z\u00e9ro. Et au vu des exemples ci-dessus, ils \u00e9taient peut-\u00eatre sur la bonne voie.<\/p>\n\n\n\n
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Si la blockchain est souvent associ\u00e9e aux crypto-monnaies, sa technologie sous-jacente peut \u00eatre utilis\u00e9e \u00e0 diverses autres fins, notamment pour prot\u00e9ger la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Cependant, il existe des raisons imp\u00e9rieuses pour lesquelles le remplacement des interm\u00e9diaires de confiance, tels qu\u2019un cabinet d\u2019avocats ou un service de s\u00e9questre, par la technologie blockchain n\u2019est pas toujours une bonne solution, en particulier lorsqu\u2019il s\u2019agit de prot\u00e9ger la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u2019une entreprise importante.<\/p>\n\n\n\n
Rappelons d\u2019abord les diff\u00e9rences entre les deux : la blockchain est une technologie de grand livre d\u00e9centralis\u00e9e et distribu\u00e9e qui enregistre et v\u00e9rifie les modifications apport\u00e9es \u00e0 un historique num\u00e9rique partag\u00e9 de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e et inviolable. Un tiers de confiance, quant \u00e0 lui, est une entit\u00e9 qui fournit un service de v\u00e9rification et de s\u00e9curisation des informations. Dans le contexte de la PI, un tiers de confiance fait office de d\u00e9p\u00f4t central pour s\u00e9curiser et v\u00e9rifier la propri\u00e9t\u00e9 et l\u2019authenticit\u00e9 des actifs num\u00e9riques tels que le code source d\u2019un logiciel, la musique, les vid\u00e9os, les bases de donn\u00e9es ou d\u2019autres formes de travail cr\u00e9atif.<\/p>\n\n\n\n
Comme la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle num\u00e9rique devient de plus en plus importante pour les op\u00e9rations commerciales et pr\u00e9cieuse pour la croissance et l\u2019innovation, il est n\u00e9cessaire de comprendre les implications de la s\u00e9curisation de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur la blockchain par rapport \u00e0 un tiers de confiance.<\/p>\n\n\n\n
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La blockchain fournit un enregistrement s\u00fbr et inalt\u00e9rable, mais peut-elle v\u00e9rifier l\u2019identit\u00e9 de la personne ou de l\u2019entreprise qui l\u2019\u00e9tablit ? En d\u2019autres termes, aujourd\u2019hui, n\u2019importe qui peut effectuer anonymement une transaction ou hacher un \u00e9l\u00e9ment sur la blockchain, alors comment peut-on \u00eatre s\u00fbr que la personne qui effectue l\u2019enregistrement est le propri\u00e9taire des mat\u00e9riaux enregistr\u00e9s (par exemple, les donn\u00e9es, les documents, le code, etc.) ? Lorsqu\u2019il s\u2019agit de prot\u00e9ger la PI, prouver la propri\u00e9t\u00e9 est essentiel.<\/p>\n\n\n\n
La r\u00e9ponse courte est que la blockchain, en elle-m\u00eame, ne peut pas prouver l\u2019identit\u00e9 d\u2019une personne qui fait un enregistrement. Pour v\u00e9rifier l\u2019identit\u00e9 d\u2019une personne en utilisant la blockchain, il faudrait soit appliquer des technologies suppl\u00e9mentaires, soit faire appel \u00e0 un fournisseur tiers. De plus, dans le premier cas, la blockchain d\u00e9pendrait uniquement de la fiabilit\u00e9 de ces technologies de v\u00e9rification sous-jacentes.<\/p>\n\n\n\n
En revanche, les interm\u00e9diaires de confiance peuvent v\u00e9rifier l\u2019identit\u00e9 du propri\u00e9taire \/ d\u00e9tenteur des droits ainsi que l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des actifs num\u00e9riques sous-jacents. Un tiers de confiance, tel qu\u2019APP, confirme l\u2019identit\u00e9 de ses membres, et chaque membre doit certifier l\u00e9galement qu\u2019il est le propri\u00e9taire l\u00e9gitime des mat\u00e9riaux confi\u00e9s \u00e0 APP. De plus, en utilisant le m\u00eame algorithme cryptographique que la blockchain (SHA 256 ou SHA512), un interm\u00e9diaire de confiance peut assurer des transactions s\u00e9curis\u00e9es et infalsifiables de la m\u00eame mani\u00e8re que la blockchain.<\/p>\n\n\n\n
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Les syst\u00e8mes juridiques traditionnels reconnaissent et appliquent les contrats et les accords conclus avec des tiers de confiance, alors que le caract\u00e8re ex\u00e9cutoire des enregistrements blockchain fait encore l\u2019objet d\u2019un d\u00e9bat juridique permanent. En termes simples, cela revient \u00e0 dire que la plupart des r\u00e8gles de preuve dans plusieurs secteurs du droit (administratif, p\u00e9nal, civil, etc.) ne traitent pas encore du traitement des enregistrements g\u00e9n\u00e9r\u00e9s sur un ordinateur sans intervention humaine.<\/p>\n\n\n\n
En Europe, la l\u00e9gislation \u00e0 cet \u00e9gard a \u00e9t\u00e9 lente \u00e0 entrer en vigueur. Mais il existe des cas aberrants, comme l\u2019Italie et la Suisse, qui ont \u00e9tabli une base juridique pour la technologie blockchain dans certaines situations (par exemple, les contrats intelligents en Italie (d\u00e9cret-loi n\u00b0 135\/2018 (art. 8-ter)) et les titres bas\u00e9s sur les grands livres en Suisse (loi DLT 2021)). Dans le contexte de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, cependant, de nombreuses juridictions exigent encore que certaines cat\u00e9gories de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle soient enregistr\u00e9es aupr\u00e8s d\u2019une agence gouvernementale ou d\u2019un autre tiers de confiance.<\/p>\n\n\n\n
Les technologies blockchain soul\u00e8vent des d\u00e9fis juridiques in\u00e9dits, que seul le l\u00e9gislateur pourra traiter correctement. D\u2019ici l\u00e0, il vaut bien mieux p\u00e9cher par exc\u00e8s de prudence en faisant appel \u00e0 un fournisseur tiers dont la base juridique est valid\u00e9e depuis longtemps.<\/p>\n\n\n\n
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Blockchain est une technologie, mais pas un service, et elle ne pr\u00e9tend pas l\u2019\u00eatre. Cela signifie que si un utilisateur perd son hash (c\u2019est-\u00e0-dire la cha\u00eene de caract\u00e8res repr\u00e9sentant la transaction), l\u2019acc\u00e8s \u00e0 son portefeuille (c\u2019est-\u00e0-dire la phrase de d\u00e9marrage, le mot de passe), meurt ou devient autrement invalide \u2013 la preuve est perdue. Il n\u2019y a pas de ligne d\u2019assistance client ou de contact par e-mail. Il n\u2019est pas possible de r\u00e9initialiser son mot de passe ou de dupliquer un hachage. L\u2019actualit\u00e9 regorge d\u2019histoires de personnes qui perdent leur mot de passe ou \u00e9garent leur phrase de d\u00e9marrage et perdent ainsi des millions. L\u2019utilisation de la blockchain signifie que l\u2019utilisateur est seul responsable ; il n\u2019y a pas de sauvegarde.<\/p>\n\n\n\n
La mise en place d\u2019une solution de sauvegarde ou d\u2019un filet de s\u00e9curit\u00e9 n\u00e9cessiterait un outil ou un service suppl\u00e9mentaire. Dans ce cas, l\u2019utilisateur aurait besoin d\u2019un service de stockage. Celui-ci peut \u00eatre assur\u00e9 par l\u2019utilisateur lui-m\u00eame ou par un tiers de confiance. Si l\u2019utilisateur s\u2019appuie sur son propre moyen de stockage, il doit s\u2019assurer qu\u2019il est infaillible.<\/p>\n\n\n\n
En revanche, les tiers de confiance, tels que les fournisseurs de s\u00e9questre de logiciels, ont pour mission de fournir un service et une expertise. Ils garantissent leurs services en mettant en place des plans de continuit\u00e9 des activit\u00e9s, en disposant de serveurs de sauvegarde pour leurs serveurs de sauvegarde et si un utilisateur \u00e9gare son mot de passe, le tiers de confiance aura un plan d\u2019urgence. Dans l\u2019exemple d\u2019un s\u00e9questre de logiciel, un tiers de confiance s\u2019appuiera sur d\u2019autres preuves l\u00e9gales de propri\u00e9t\u00e9 telles qu\u2019une carte d\u2019identit\u00e9, l\u2019enregistrement d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 et d\u2019autres moyens pour s\u2019assurer que l\u2019acc\u00e8s aux mat\u00e9riaux s\u00e9questr\u00e9s est donn\u00e9 au seul propri\u00e9taire. Ils disposent \u00e9galement de connaissances sp\u00e9cialis\u00e9es et d\u2019une exp\u00e9rience en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, peuvent r\u00e9pondre aux demandes, aider \u00e0 r\u00e9soudre les probl\u00e8mes et fournir des conseils tout au long du processus.<\/p>\n\n\n\n
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\u00c0 ce stade, vous vous demandez peut-\u00eatre \u00ab\u00a0pourquoi ne pas simplement utiliser un tiers de confiance qui donne acc\u00e8s \u00e0 la blockchain comme mod\u00e8le pour prot\u00e9ger la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ?\u00a0\u00bb. Cette question soul\u00e8ve deux probl\u00e8mes importants pour la protection de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/a> : la fiabilit\u00e9 et la continuit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n En ce qui concerne la premi\u00e8re question, si les donn\u00e9es de la blockchain sont s\u00e9curis\u00e9es et ne peuvent pas \u00eatre modifi\u00e9es, la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es d\u00e9pend en fin de compte de la fiabilit\u00e9 de la plateforme ou de la start-up qui offre le service. N\u2019importe qui peut \u00eatre un fournisseur tiers, mais seuls ceux qui ont fait leurs preuves sont dignes de confiance. Si le tiers est n\u00e9gligent ou si sa cybers\u00e9curit\u00e9 est faible, il peut \u00eatre compromis ou pirat\u00e9. Cela signifie que la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle peut \u00eatre vol\u00e9e ou utilis\u00e9e \u00e0 mauvais escient, et que tout accord de confidentialit\u00e9 que vous avez pu mettre en place sera difficile \u00e0 faire respecter en cas de cyberattaque ou d\u2019autres formes de perte de donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Quant \u00e0 la seconde, les petites plateformes et les start-ups qui proposent des mod\u00e8les de blockchain IP sont, par d\u00e9finition, des entreprises en phase de d\u00e9marrage. En Europe, la moiti\u00e9 des start-ups \u00e9chouent au cours des trois premi\u00e8res ann\u00e9es, ce chiffre atteignant 63 % dans le secteur des technologies de l\u2019information.vi Dans le contexte de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, nous avons souvent affaire \u00e0 des contrats \u00e0 long terme pour s\u00e9curiser des logiciels afin d\u2019assurer la continuit\u00e9 des activit\u00e9s<\/a> (c\u2019est-\u00e0-dire avoir un plan de secours). Il s\u2019ensuit que l\u2019on veut \u00eatre s\u00fbr que le fournisseur \u00e0 qui l\u2019on confie sa propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sera encore en activit\u00e9 dans 3, 5 ou 10 ans.<\/p>\n\n\n\n Cela vaut \u00e9galement pour la blockchain elle-m\u00eame. La croissance et l\u2019\u00e9volution de la technologie blockchain sont toujours en cours, et il faudra des ann\u00e9es avant de pouvoir dire avec certitude qu\u2019elle est \u00ab\u00a0\u00e9prouv\u00e9e\u00a0\u00bb. La vraie question est donc de savoir si vous voulez jouer le r\u00f4le de cobaye\u2026 avec vos actifs les plus pr\u00e9cieux ? Ou, pour le dire autrement, voulez-vous s\u00e9curiser vos serveurs de sauvegarde avec une startup ?<\/p>\n\n\n\n En r\u00e9sum\u00e9, tous les fournisseurs tiers ne sont pas \u00e9gaux. Il est important de choisir un tiers de confiance qui jouit d\u2019une solide r\u00e9putation en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9, de fiabilit\u00e9 et de cr\u00e9dibilit\u00e9. Les fournisseurs tels qu\u2019APP, qui ont fait leurs preuves et sont cyber-s\u00e9curis\u00e9s, prot\u00e8gent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle depuis 40 ans et garantissent en outre la confidentialit\u00e9 en appliquant un cryptage asynchrone automatis\u00e9 (AES 256) pour s\u2019assurer que la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle importante conserve sa confidentialit\u00e9 et donc sa valeur.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n La technologie blockchain peut \u00eatre difficile \u00e0 comprendre pour les utilisateurs non techniques. Il faut un certain niveau de connaissances techniques pour mettre en place et g\u00e9rer un r\u00e9seau blockchain. En outre, l\u2019utilisation d\u2019un r\u00e9seau blockchain pour enregistrer et suivre les modifications du code source \u00e0 des fins de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle peut rapidement devenir tr\u00e8s complexe, notamment lorsqu\u2019elle est appliqu\u00e9e \u00e0 de grands projets comptant de nombreux utilisateurs ou des mises \u00e0 jour fr\u00e9quentes.<\/p>\n\n\n\n Pour l\u2019expliquer, revenons d\u2019abord sur le fonctionnement de la blockchain. La blockchain applique une fonction de hachage pour faire correspondre des donn\u00e9es (par exemple, des transactions, des blocs, etc.) \u00e0 une cha\u00eene de caract\u00e8res de taille fixe, appel\u00e9e \u00ab\u00a0hachage\u00a0\u00bb. Chaque bloc d\u2019une blockchain contient un hachage du bloc pr\u00e9c\u00e9dent, formant une cha\u00eene de blocs (d\u2019o\u00f9 le terme \u00ab\u00a0blockchain\u00a0\u00bb). La fonction de hachage garantit que toute modification des donn\u00e9es donnera lieu \u00e0 un hachage compl\u00e8tement diff\u00e9rent, ce qui rend la blockchain immuable. Le hachage agit comme un identifiant unique pour chaque bloc, garantissant l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des donn\u00e9es au sein de la blockchain.<\/p>\n\n\n\n Ainsi, en pratique, une \u00e9quipe de d\u00e9veloppeurs qui modifie fr\u00e9quemment un code source doit s\u2019assurer que le m\u00eame code est enregistr\u00e9 \u00e0 chaque fois car le moindre changement se traduira par une cha\u00eene diff\u00e9rente, perdant ainsi toute trace de preuve. La complexit\u00e9 r\u00e9side \u00e9galement dans le fait que le hachage ne tient pas compte du versionnement du code source, des bases de donn\u00e9es ou des formules de secret commercial. Chaque \u00ab\u00a0hachage\u00a0\u00bb est unique. Par cons\u00e9quent, pour prouver la progression d\u2019un code source \u00e0 travers diff\u00e9rentes versions, quelqu\u2019un doit s\u2019assurer qu\u2019il enregistre r\u00e9guli\u00e8rement le hash avec un outil sp\u00e9cifique. Une fois encore, un outil ou un service compl\u00e9mentaire est n\u00e9cessaire pour obtenir le r\u00e9sultat souhait\u00e9 (nous commen\u00e7ons \u00e0 voir un th\u00e8me ici\u2026).<\/p>\n\n\n\nSimplicit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n