{"id":1529,"date":"2023-01-16T01:00:00","date_gmt":"2023-01-16T00:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/vaultinum.com\/blog\/enjeux-de-la-blockchain-et-de-la-pi\/"},"modified":"2025-06-25T11:24:09","modified_gmt":"2025-06-25T09:24:09","slug":"enjeux-de-la-blockchain-et-de-la-pi","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/vaultinum.com\/fr\/blog\/enjeux-de-la-blockchain-et-de-la-pi","title":{"rendered":"Blockchain et protection des droits d’auteur des logiciels"},"content":{"rendered":"
\n

Les d\u00e9fis li\u00e9s \u00e0 la protection des actifs incorporels<\/h2>\n

Plus de 65 % de la valeur d\u2019une entreprise provient de son capital immat\u00e9riel.<\/h3>\n

En 2021, on estime que plus de 65% de la valeur d\u2019une entreprise provient de son capital immat\u00e9riel*. Cette part tend \u00e0 augmenter significativement pour les entreprises plus jeunes ou disposant de peu d\u2019actifs tangibles (comme AirBnB, une entreprise \u00e0 forte valorisation qui ne poss\u00e8de pourtant pas un seul bien immobilier). Aujourd\u2019hui, la valeur d\u2019une entreprise ne repose plus uniquement sur ses actifs corporels. Les actifs immat\u00e9riels et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont \u00e9galement devenus de puissants g\u00e9n\u00e9rateurs de valeur. Ils comprennent le savoir-faire, les m\u00e9thodes de vente, les noms de domaine, les marques, les brevets, les bases de donn\u00e9es et les droits d\u2019auteur.<\/p>\n

Cette croissance de la valeur des actifs immat\u00e9riels s\u2019accompagne d\u2019un essor des outils et des technologies destin\u00e9s \u00e0 assurer une meilleure s\u00e9curit\u00e9 et tra\u00e7abilit\u00e9 de ces actifs. Il ne se passe pas un jour sans que les termes RGPD, cybers\u00e9curit\u00e9, cryptomonnaie et blockchain n\u2019apparaissent dans les news. L\u2019engouement autour de ces sujets est bien la preuve que les actifs immat\u00e9riels sont devenus des valeurs convoit\u00e9es et qu\u2019il est essentiel pour les entreprises ou les individus qui les poss\u00e8dent de faire les bons choix pour les prot\u00e9ger. On se rendra ainsi compte que la blockchain n\u2019est pas toujours la solution la plus judicieuse pour prot\u00e9ger au mieux le droit d\u2019auteur de sa cr\u00e9ation num\u00e9rique.<\/p>\n

\u00a0* Sylvie Gamet \u2013 https:\/\/nowall-innovation.com\/wp\/actifs-immateriels-valeur-entreprise<\/em><\/p>\n<\/div>\n

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Qu\u2019est-ce qu\u2019un actif immat\u00e9riel ?<\/h2>\n

Par d\u00e9finition, les actifs incorporels sont compos\u00e9s d\u2019\u00e9l\u00e9ments difficilement mat\u00e9rialisables et qui plus est fortement h\u00e9t\u00e9rog\u00e8nes. Ces deux caract\u00e9ristiques font qu\u2019il est difficile de :<\/p>\n

    \n
  • identifier les \u00e9l\u00e9ments qui constituent les actifs incorporels<\/li>\n
  • \u00e9tablir la preuve de leur existence<\/li>\n
  • prouver la propri\u00e9t\u00e9 du droit<\/li>\n
  • g\u00e9rer ces actifs<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n
    \n

    De nombreux professionnels estiment que la blockchain peut r\u00e9soudre ces difficult\u00e9s en proposant un moyen plus efficace de g\u00e9rer les actifs immat\u00e9riels. Nous avons en effet vu en introduction que la blockchain permet de tracer des donn\u00e9es num\u00e9riques avec les plus hauts niveaux de fiabilit\u00e9 et de certitude. Cependant, son utilisation comme preuve l\u00e9gale d\u2019action est plus discutable. En effet, la blockchain ne fournira pas le m\u00eame niveau de service et de garantie qu\u2019un tiers de confiance, notamment si une entreprise ou un particulier se retrouve dans un litige sur le droit d\u2019auteur (contrefa\u00e7on) et doit apporter la preuve de la paternit\u00e9 d\u2019une cr\u00e9ation. Le lien entre un actif et son auteur est en effet quasiment impossible \u00e0 prouver sur une blockchain.<\/p>\n

    Il est extr\u00eamement difficile de prouver le lien entre une cr\u00e9ation inscrite sur une blockchain et l\u2019identit\u00e9 de son auteur, car les transactions sont anonymes. <\/p>\n<\/div>\n

    \n

    Aper\u00e7u succinct des technologies blockchain<\/h2>\n

    En quelques ann\u00e9es, la block chain est devenue un sujet r\u00e9current dans les conf\u00e9rences, les journaux, les documents de recherche, les magazines d\u2019information, etc. d\u00e9clench\u00e9 par l\u2019utilisation des crypto-monnaies et des NFT (Non-Fungible Tokens). Par cons\u00e9quent, la blockchain est devenue un \u00e9l\u00e9ment cl\u00e9 dans le d\u00e9veloppement de nouvelles technologies et de l\u2019innovation.<\/p>\n<\/div>\n

    \n

    Mais qu\u2019est-ce que la blockchain et comment fonctionne-t-elle ?<\/h3>\n

    La blockchain <\/strong>s\u2019appuie sur diff\u00e9rentes technologies, notamment les r\u00e9seaux peer-to-peer, la cryptographie et les m\u00e9canismes de consensus, pour cr\u00e9er un syst\u00e8me inalt\u00e9rable. En termes simplifi\u00e9s, la blockchain peut \u00eatre d\u00e9finie comme une technologie de stockage et de transmission d\u2019informations dans laquelle la v\u00e9rification des donn\u00e9es et la validation des transactions sont effectu\u00e9es par consensus sans l\u2019intervention d\u2019un organisme central de contr\u00f4le.<\/p>\n<\/div>\n

    \n

    Mieux comprendre les enjeux de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle du logiciel<\/h2>\n

    Concr\u00e8tement, chaque transaction enregistr\u00e9e dans la blockchain <\/strong>est incluse dans un bloc qui devra \u00eatre min\u00e9 et viendra ensuite s\u2019ajouter aux blocks de la cha\u00eene d\u00e9j\u00e0 en place. Miner signifie valider l\u2019ensemble du bloc en effectuant des calculs compliqu\u00e9s, bas\u00e9s sur des algorithmes et qui consomment \u00e9norm\u00e9ment d\u2019\u00e9nergie.<\/p>\n

    Ces calculs sont r\u00e9alis\u00e9s par des mineurs, membres de la blockchain, disposant de capacit\u00e9s de traitement \u00e9lev\u00e9es. L\u2019\u00e9nergie mobilis\u00e9e par les mineurs va servir de preuve que le travail a \u00e9t\u00e9 accompli. Cela va ainsi valider le bloc et permettre son int\u00e9gration dans la blockchain.<\/p>\n

    Plusieurs mineurs vont travailler sur les blocs en m\u00eame temps. Le premier mineur qui obtient le r\u00e9sultat est r\u00e9compens\u00e9 par un crypto-carburant. La forme que prend ce crypto-carburant diff\u00e8re selon la plateforme blockchain ; il peut s\u2019agir de cryptomonnaie, d\u2019espace de stockage, ou de l\u2019utilisation gratuite d\u2019un des services g\u00e9r\u00e9s par la blockchain.<\/p>\n

    Ce m\u00e9canisme incitatif est tr\u00e8s important pour mobiliser le nombre n\u00e9cessaire de mineurs. En effet, plus le nombre de mineurs est important, plus le consensus est puissant et plus la block chain est fiable.<\/p>\n

    3 caract\u00e9ristiques de la blockchain : <\/h3>\n
      \n
    1. La validation par consensus. <\/strong>Pour \u00eatre enregistr\u00e9e dans la blockchain, chaque transaction doit \u00eatre valid\u00e9e par le minage d\u2019un bloc, ce qui mobilise beaucoup d\u2019\u00e9nergie. Il est impossible de falsifier le r\u00e9sultat et donc de compromettre le contenu de la cha\u00eene.<\/li>\n
    2. Le recours \u00e0 la cryptographie<\/strong> pour garantir la constance de la cha\u00eene. Chaque bloc fait l\u2019objet d\u2019un hachage complexe qui garantit \u00e0 la fois son contenu et sa place dans la cha\u00eene.<\/li>\n
    3. La distribution de la cha\u00eene. <\/strong>La blockchain est une base de donn\u00e9es distribu\u00e9e. Cela signifie que plusieurs copies de la cha\u00eene existent simultan\u00e9ment sur diff\u00e9rents nodes. Un node correspond \u00e0 du mat\u00e9riel IT qui a \u00e9t\u00e9 int\u00e9gr\u00e9 dans la blockchain, soit en effectuant une transaction, soit par minage. Le fait que la base de donn\u00e9es soit distribu\u00e9e implique qu\u2019il soit impossible de recr\u00e9er la cha\u00eene, m\u00eame si elle est attaqu\u00e9e sur un de ses nodes. C\u2019est ce qui donne \u00e0 la base de donn\u00e9es son caract\u00e8re ultra-s\u00e9curis\u00e9 et c\u2019est aussi ce qui permet \u00e0 chaque utilisateur de retracer l\u2019historique de la cha\u00eene et donc la validit\u00e9 des transactions.<\/li>\n<\/ol>\n<\/div>\n
      \n

      Conclusion<\/h2>\n

      De nombreuses publications donnent des explications d\u00e9taill\u00e9es sur le fonctionnement de la blockchain et il n\u2019est pas dans notre intention d\u2019entrer dans ces d\u00e9tails. Nos prochains articles sur le sujet montreront comment les diff\u00e9rentes caract\u00e9ristiques de la blockchain peuvent apporter des solutions aux probl\u00e8mes rencontr\u00e9s par les entreprises dans la gestion de leurs actifs immat\u00e9riels, et \u00e9tudieront l\u2019impact que les technologies block chain peuvent avoir sur les deux probl\u00e9matiques majeures de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle : l\u2019administration de la preuve et la gestion des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n<\/div>\n\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      Selon la CNIL, la blockchain \u00ab\u00a0est une technologie de stockage et de transmission d\u2019informations, transparente, s\u00e9curis\u00e9e, et fonctionnant sans organe central de contr\u00f4le\u00a0\u00bb. Dit plus simplement, la blockchain est un syst\u00e8me qui permet d’\u00e9tablir de fa\u00e7on certaine \u00ab\u00a0que quelqu’un a effectu\u00e9 une transaction \u00e0 un moment donn\u00e9 \u00ab\u00a0. La technologie blockchain a ainsi d\u00e9clench\u00e9 l’\u00e9mergence de nouveaux concepts, tels que la d\u00e9sinterm\u00e9diation, la confiance, la s\u00e9curit\u00e9 et la tra\u00e7abilit\u00e9 des donn\u00e9es et a amen\u00e9 certains intervenants du domaine de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle \u00e0 proposer la blockchain comme une alternative aux options de protection de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle g\u00e9r\u00e9es par des tiers de confiance. Cette posture suscite un \u00e2pre d\u00e9bat entre les professionnels du secteur sur la question du niveau de protection de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qu’apporte l’un et l’autre des syst\u00e8mes. Dans cet article, nous nous attacherons \u00e0 analyser les enjeux de la protection de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle pour les actifs immat\u00e9riels et \u00e0 d\u00e9crypter le fonctionnement d’une blockchain.<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":7828,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":"","footnotes":""},"categories":[248,280],"tags":[],"ppma_author":[61],"class_list":["post-1529","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-blockchain-fr","category-intellectual-property-2","author-kristin-a"],"acf":[],"yoast_head":"\nBlockchain, Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et Logiciel | Vaultinum<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Une d\u00e9finition de ce qu'est la blockchain et sa capacit\u00e9 \u00e0 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